PLUi
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) applicable sur le territoire de la commune de Noyers-sur-Cher a été approuvé par délibération du conseil communautaire du Val de Cher Controis en date du 30 juin 2021.
Le PLUi est consultable en mairie, sur rendez-vous, ou sur le Géoportail de l’urbanisme qui rassemble l’ensemble des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique en format dématérialisé sur : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ ou rendez-vous en mairie.
Réglement graphique
Zonage prescription
Zonage et TVB
Zonage et prescription complémentaire
Annexes
5.0 Pièces administratives suite
5.0 Pièces administratives
5.1a V2C liste SUP
5.1b Plan des SUP
5.2a Notice sanitaire
5.2b Zonage assainissement
5.3 Classement sonore des infrastructures
5.4 Plan de prévention du risque d'inondation
5.5 Plan de prévention des risques technologiques
5.6 Risques et recommandations relatives au transports de gaz
5.7 Autres risques
5.8 Espaces naturels sensibles
5.9 Plans départementaux
5.10 Droit de préemption urbain
5.11 Taxe d'aménagement
5.12 Carrières
5.13 Atlas des zones inondables
5.14 Emplacements réservés
5.15 AOC
5.16 Inventaire des zones humides
5.17 Règlement départemental DECI
5.18 SDAGV 41
5.19 PGRI Loire-Bretagne
5.20 Atlas mouvements de terrain